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# Mentions Légales
### 1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
* **Propriétaire :** [Votre Nom ou Nom de la société] – [Votre adresse précise à Aurillac, ex: 15000 Aurillac]
* **Statut :** [Auto-entrepreneur / EURL / SARL]
* **SIRET :** [Votre numéro SIRET à 14 chiffres]
* **Responsable publication :** [Votre Nom] – contact@plombier-aurillac.fr
* **Webmaster :** [Votre Nom ou nom de l’agence]
### 2. Hébergeur
Le site est hébergé par la société **o2switch**, société dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Téléphone : 04 44 44 60 40.
### 3. Propriété intellectuelle
L’entreprise [Nom de la société] est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
### 4. Activité de Plomberie
* **Assurance décennale :** [Nom de votre assurance] (Contrat n° [Votre numéro de contrat]). Cette assurance couvre les interventions réalisées à Aurillac et dans tout le département du Cantal.
* **Immatriculation :** Inscrit au Répertoire des Métiers sous le numéro [Numéro RM ou SIREN + RM + Code département].
### 5. Limitation de responsabilité
[Nom de votre société] ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. Le site a pour vocation de présenter les services de dépannage et d’installation sanitaire sur la ville d’Aurillac et ses environs.
### 6. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de **Aurillac**.
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